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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTAMedical
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VistaCare One
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VistaCare One
DTAMedical, SAS

Numéro de dépôt :
4225102
Date de dépôt :
11/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2025
VistaCare One de DTAMedical

Présentation de la marque VistaCare One

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTAMedical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VistaCare One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DTAMedical domicilié(e) 5 Impasse du Finistère - 39300 - LOULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 845 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTAMedical, M. FRANCOIS DUFAY domicilié(e) 5 Impasse du Finistère - 39300 - LOULLE - France.

La marque VistaCare One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VistaCare One arrivera à expiration en date du 11 novembre 2025.

DTAMedical a également déposé les autres marques suivantes : VistaCare , VistaCare Home Care , WEC , VISTA CARE , VistaCare Nomad , VistaCare Chronic Care , WEC , VistaCare by DTAMedical


DTAMedical, SAS - 5 Impasse du Finistère - 39300 - LOULLE - France - SIREN 527845804


DTAMedical, M. FRANCOIS DUFAY - 5 Impasse du Finistère - 39300 - LOULLE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 20 novembre 2019 - Renonciation partielle n°772981 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.